Déposée le 13 juillet 2016 par la maison de l AstronomieTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-31 du 5 août 2016.
Le déposant est la maison de l AstronomieTODO domicilié(e) 33 rue de Rivoli - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 129 850 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la maison de l Astronomie, M. Favre Didier domicilié(e) 33 RUE de Rivoli - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287364.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 13 juillet 2026.
la maison de l Astronomie a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE L'ASTRONOMIE
la maison de l Astronomie, SASU - 33 rue de Rivoli - 75004 - PARIS - France - SIREN 552129850
la maison de l Astronomie, M. Favre Didier - 33 RUE de Rivoli - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Inscription le 19 octobre 2016 - Retrait partiel n°687438 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-19
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils d'enregistrement d'images ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D. Aucun des produits précités n'étant destinés à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers ou bancaires, à savoir, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de la carte prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, service d'assurance voyage ou des services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fournitures de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir carte de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée service de carte prépayée, financement électronique, services de transfert de chèques, services de débit, services de crédit, services bancaires, service de guichets automatiques.
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